Mentions légales

Le site accessible à l’adresse « www.vinci-facilities.be » (le « Site ») est destiné à l’information personnelle des utilisateurs.

Editeur

Le Site est la propriété de VINCI Facilities Belgium immatriculée au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 0508 450 838, dont le siège social est situé au :

VINCI Facilities Belgium SA
Avenue du Port 86C bus 201
1000 Bruxelles
Tél. : +32 (0)2 422 26 11
N° TVA : BE 0508 450 838

Faceo Belgium
Avenue du Port 86C bus 201
1000 Bruxelles
Tél. : +32 (0)2 422 26 11
N° TVA : BE 0461 149 381

Directeur de la publication

Wendy VERHEYDEN, Directrice de la Communication de VINCI Facilities Belgium

Hébergement

Microsoft Ireland Operations Limited

One Microsoft Place,
South County Business Park, Leopardstown,
Dublin 18 D18 P521,
Republic of Ireland

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dublin, Irlande, sous le numéro 419 423 728.

Développements

Tequilarapido
6 Place Garibaldi,
06300 Nice

La Jungle
50 Rue Didier Daurat
34170 Castelnau-Le-Lez

Conditions générales d’utilisation

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de VINCI Facilities Belgium et constituerait une contrefaçon au sens qui lui est donné par le droit applicable. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de VINCI Facilities ou de ses sociétés affiliées. La marque VINCI Facilities et toutes les marques commerciales citées dans ce Site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques par un tiers est donc prohibée. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de VINCI Facilities Belgium.

Les informations contenues dans ce Site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de VINCI Facilities Belgium.

L’utilisation du Site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par VINCI Facilities Belgium.

Législation belge

Les présentes mentions légales et les conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit belge.